Les décrets relatifs aux cadres d'emploi

Filière sportive


Conseillers des APS

DECRET 92-364 du 01.04.1992 Statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
DECRET 93-555 du 26.03.1993 CConditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives.
DECRET 92-366 du 01.04.1992 Echelonnement indiciaire applicable aux conseillers territoriaux des activités physiques et sportives.
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Educateurs des APS

DECRET 2011-605 du 30.05.2011 Portant statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
DECRET 2010-330 du 22.03.10 Fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux membres des cadres d'emplois régis par le décret n°2010-329 du 22.03.2010 portant dispositions statutaires communes à plusieurs cadres de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale
DECRET 2011-789 du 28.06.2011 Fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives.
DECRET 2011-790 du 28.06.2011 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 7 du décret n°2011-605 du 30.05.2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
DECRET 2011-791 du 28.06.2011 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 11 du décret n°2011-605 du 30.05.2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
DECRET 2011-792 du 28.06.2011 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au II de l'article 17 du décret n°2011-605 du 30.05.2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
DECRET 2011-793 du 28.06.2011 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au III de l'article 17 du décret n°2011-605 du 30.05.2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
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Opérateurs des APS

DECRET 92-368 du 01.04.1992 Statut particulier du cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives
DECRET 93-553 du 26.03.1993 Relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation du concours externe pour le recrutement des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives
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