Nouveau Barême de traitement au 01.07.2010 (15/07/2010)

Vous pouvez consulter le barême de traitement, les indemnités des élus et le régime indemnitaire, avec effet du 01.07.2010, dans GRH/STATUT, Circulaires du CDG.

Promotion Interne 2010 (24/06/2010)

Cliquez sur le lien suivant pour consulter tableaux de la promotion interne 2010
Site ou document à consulter : Promotion interne 2010

Calendrier de la commission de réforme (22/06/2010)

Les prochaines réunions de la commission de réforme auront lieu :
- le 3 Août
- le 21 septembre

Présentation du portail Helios (22/06/2010)

En partenariat avec les services du Trésor Public du Gers, le CDG a participé aux réunions de présentation du portail Hélios - portail de la gestion publique
En cliquant sur le lien ci dessous vous pouvez acceder au diaporama de présentation qui expose les avantages et les fonctionnalités du dispositif
Site ou document à consulter : Diaporama

Bilan social 2009 (22/06/2010)

La notice d'aide à l'élaboration du bilan social est accessible en cliquant sur le lien ci-dessous
Site ou document à consulter : Notice bilan social

Guide utilisateur du portail Helios (22/06/2010)

Telechargez le guide utilisateur du portail Helios en cliquant sur le lien ci apres
Site ou document à consulter : Guide utilisateur du portail Helios

Adherer à la plate forme de transmission dématérialisée des actes (22/06/2010)

Dans le cadre de son service d’assistance budgétaire et informatique (S.A.B.I.) le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Gers a décidé de mettre en place pour les collectivités et établissements publics du département qui souhaiteraient y adhérer, une plate forme de transmission dématérialisé des actes dans le cadre du plan ADELE (administration électronique) lancé par l’Etat.

Les tarifs d’adhésion annuelle adoptés par le Conseil d’administration du CDG sont les suivants :
Commune jusqu’à 500 habitants : 50 €
Communes de 501 à 1000 habitants : 75 €
Communes de 1001 à 2500 habitants : 100 €
Communes de plus de 2500 habitants : 150 €
EPCI : 75 €
EPCI à fiscalité propre : 150 €

Deux conventions doivent intervenir pour la mise en œuvre de la procédure de transmission dématérialisée des actes : une entre la collectivité ou l’EPCI et l’Etat et l’autre entre la collectivité ou l’EPCI et le Centre de Gestion.
La première est disponible sur demande auprès des services de la préfecture ou de la sous –préfecture.
La seconde ainsi que les modèles de délibérations correspondantes est disponible en cliquant sur le lien ci-dessous.

Attention: la mise en oeuvre opérationnelle nécessite l'acquisition par la commune ou l'EPCI d'au moins un certificat électronique auprès d'un vendeur agréé.

Pour tous renseignements complémentaires vous pouvez contacter le service d’assistance budgétaire et informatique du CDG
Site ou document à consulter : Modèles de délibérations et de convention

Déclarations d'accidents de services et maladies professionnelles (22/06/2010)

Dans l'onglet SERVICES FACULTATIFS vous trouverez désormais dans la rubrique Santé et Sécurité au Travail une fiche de procédure complète sur les déclarations d'accidents de service et de maladies professionnelles assortie de l'ensemble des modèles d'actes et lettres types correspondants.

Toute l'actualité.