Le temps de travail

Durée du travail et garanties minimales

Références :

Les collectivités doivent respecter un certain nombre de règles et de prescriptions pour la détermination et l'aménagement du temps de travail de leurs agents.

Les principales règles applicables au temps de travail sont rappelées dans les différentes fiches pratiques présentées ci-après.

La durée du travail

Cette fiche recense les différentes durées du travail (durée légale et durées maximales), déclinées sur le jour, la semaine et l'année.

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Le temps de travail effectif

Cette fiche précise la notion de temps de travail effectif et ses conséquences sur les temps de pause, de repas, d'habillage et déshabillage, douche et trajet.

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Les garanties minimales en matière de temps de travail

L'ensemble des textes relatifs au temps de travail (code du travail pour les salariés relevant du droit privé, décret du 25 août 2000 précité pour les fonctions publiques d'Etat et territoriale) fixent des garanties minimales identiques en ce qui concerne les durées maximales du travail et les temps de repos.

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Le travail de nuit

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Le travail du dimanche et des jours fériés

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Les heures supplémentaires et les heures complémentaires

Consulter la fiche "Les heures supplémentaires et les heures complémentaires"

2. Cycles de travail et annualisation

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